Accueil Accessibilité Plan du site Contact
Jeudi 20 juin 2013
Vous êtes dans : Vie municipale |  Vos élus |  Les commissions municipales | 
Les commissions municipales

Elles se réunissent pour préparer les décisions du conseil municipal. Elles sont convoquées par le maire ou par l'adjoint délégué, chaque fois que l'ordre du jour le nécessite, à défaut une fois au moins dans l'année.
En fonction des dossiers abordés, elles peuvent être ouvertes, sur décision du maire, à des personnes extérieures au conseil municipal, mais intéressées par le sujet.

  • Commission « Travaux – Finances – Préparation du conseil municipal », 15 membres
  • Commission « Urbanisme – Environnement - Circulation », 15 membres
  • Commission « Affaires économiques – Emploi – Artisanat - Commerce », 15 membres
  • Commission « Emplois communaux », 15 membres
  • Commission « Enseignement – Formation continue – Education permanente – Ecoles académiques », 15 membres
  • Commission « Jeunesse – Action culturelle – Activités physiques et sportives », 15 membres
  • Commission « Action sociale - Santé », 15 membres
  • Commission « Agriculture et hydraulique agricole », 9 membres
  • Commission «d'appels d'offres», 5 membres titulaires et 5 membres suppléants

Elles sont présidées par M. le maire ou par l'adjoint délégué.

Le conseil d'administration du Centre communal d'action sociale, est présidé par M. le maire
Il comprend 5 membres désignés au sein du conseil municipal et 5 membres désignés par M. le maire parmi les représentants des associations de personnes âgées, de personnes handicapées, d'associations familiales et d'insertion.

Le comité syndical du sivu chargé de gérer la piscine intercommunale, comprend 8 membres des communes adhérentes, à savoir : Bailleul, Merris, Méteren et Vieux-Berquin.
Il est présidé par M. le maire de Bailleul.

La commission communale des impôts chargée d'actualiser, de classer les propriétés et d'actualiser les bases des impôts locaux.
Elle est composée de 8 membres désignés par la Direction des services fiscaux sur la liste présentée par le conseil municipal.

Citeo / eZPublish © Inovagora
Menu haut Contenu Accessibilité Accueil Plan du site Rechercher sur le site Contact Mentions légales